Dernière version : 20 Jan 2022

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Le directeur de la publication est Alain Monteux.

Le site web est hébergé par Amazon CS Ireland Ltd – Unit 27 – 6400 Cork Airport Business Park – Kinsale Road – Cork – Irlande.

Amazon CS Ireland Ltd est une société du groupe Amazon Web Services (AWS), dont le siège social se situe à Inc. P.O/ Box 81226 – Seattle, WA 98108-1226.

Article 2 – Accès au Site

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès au Site et son utilisation par les internautes, qu’ils soient abonnés ou non au service proposé par la Société.

Toute utilisation du Site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation.

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Article 3 – Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments figurant sur le Site (notamment et sans limitation les marques, dessins, modèles, logos, textes, images, éléments audio et vidéo) sont la propriété de la Société ou de ses partenaires.

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Service réclamation auprès de le CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes ou www.cnil.fr

En cas d’opposition au traitement des données ou si les données s’avèrent erronées ou fantaisistes, les informations sollicitées ne pourront pas vous être communiquées par Vitaris, celle-ci ne pouvant en aucun cas engager sa responsabilité à ce titre.

Article 9 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française.

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